Maisons Biloba

Accueil - Maisons Biloba

ZI des Bageardes
8 rue Marius Berliet
69380 Chazay-d'Azergues
Tél. : 09 75 89 47 26

Mentions légales et Garanties

Maisons Biloba

ZI des Bageardes
8, rue Marius Berliet
69380 Chazay d'Azergues

Tél : 09 75 89 47 26
Fax : 04 72 54 03 65

Site Internet :
www.maisons-Biloba.fr

RCS de Lyon 976 197 759 au Capital de 60 000 €

Adresse postale
SARL FELIX - MASSON
2 route de Chasselay
69380 LES CHERES

 

GARANTIES
Maisons Biloba est une Entreprise Générale du Bâtiment qui regroupe tous corps d’état, et comprend pour chaque activité une GARANTIE DECENNALE.

- GARANTIE DECENNALE : Garantie obligatoire souscrite par le constructeur d’un immeuble ou d’une maison individuelle qui garantit l’acheteur, pendant dix années à compter de la réception, contre les vices de construction qui portent atteinte à cette construction ou la rende impropre à sa destination.
- GARANTIE DE PARFAIT ACHEVEMENT : Garantie obligatoire qui couvre pendant deux ans à compter de la réception de l’immeuble (appartement ou maison individuelle) tous les désordres qui affectent les éléments d’équipement (chauffage, fenêtres, ...).

Directeur de la publication : Jean-Luc Félix

Hébergeur : NETIM, SARL au capital variable de 15000 € immatriculée sous le numéro 451 394 720 RCS LILLE Code APE 722C - N° TVA FR55451394720 Siège social: 50 rue Emile Zola - 59155 - Faches Thumesnil - FRANCE Fax: +33.359350374

Protection des informations nominatives

Ce site Web, qui comporte des informations nominatives a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (n°1299576). Conformèment à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :contact@maisonsbiloba.fr

La marque Maisons Biloba est déposée à l’INPI sous le numéro : 083597439

Conditions d’utilisation

Clause de non-responsabilité

La responsabilité des Maisons Biloba ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Ce site est une œuvre de création, propriété exclusive de Maisons Biloba, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de l’auteur issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la société, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Crédits

Ce site a été conçu par les équipes de Maisons Biloba, sur une charte conçue et développée selon une création originale et d’après des principes de système graphique spécialement conçu pour les Maisons Biloba. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord des Maisons Biloba.

Haute de page